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France Urbaine – métropoles, agglos et grandes villes

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Plus qu’une semaine avant la 16ème Conférence des Villes !

jeu, 15/09/2016 - 17:13

La 16ème Conférence des Villes aura lieu dans une semaine, le 22 septembre, et le programme est désormais arrêté. L’occasion de le présenter dans son intégralité. Autour de trois séquences, l’alliance des territoires, la démocratie citoyenne et l’autonomie financière locale, plusieurs temps forts sont à signaler : l’ouverture de la matinée, à 9h, par Jean-Luc Moudenc, président de France urbaine, maire de Toulouse, président de Toulouse Métropole, suivie d’une introduction par Anne Hidalgo, maire de Paris, qui accueille la Conférence à l’Hôtel de Ville de Paris pour la neuvième année consécutive, et d’une intervention de Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales. A 12h, Manuel Valls, Premier ministre clôturera la matinée.

A l'issue de la Conférence des Villes, Jean-Luc Moudenc, accompagné de Jean-Louis Fousseret, premier vice-président de France urbaine, maire de Besançon, président du Grand Besançon, André Rossinot, secrétaire général de France urbaine, président de la métropole du Grand Nancy, et François Rebsamen, maire de Dijon, président de la communauté urbaine du Grand Dijon, présentera le manifeste de France urbaine, les propositions des élus urbains pour « La ville de demain » à l’attention des candidats à l’élection présidentielle.

Pour vous inscrire, rendez-vous sur le site www.conferencedesvilles.com

Le programme :

8h00     Accueil café des participants

9h00     Ouverture

Jean-Luc Moudenc, président de France urbaine, maire de Toulouse, président de Toulouse Métropole et Anne Hidalgo, maire de Paris.

Intervention de Jean-Michel Baylet, ministre de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales.

9h40     Une nouvelle alliance des territoires ?

Privilégier l’interface régions/agglomérations ? Quelle nouvelle donne entre les régions et les métropoles ? Comment faire pour que la dynamique urbaine associe les territoires péri-urbains et ruraux, les zones denses et peu denses ? Comment travailler avec les autres niveaux de collectivités territoriales pour que la croissance urbaine profite à tous ? Initier des formules de partenariat nouvelles ?

Marc Abadie, directeur du réseau et des territoires de la Caisse des Dépôts

Vanik Berberian, président de l’Association des Maires Ruraux de France (AMRF)

Patrick Ollier, président de la Métropole du Grand Paris, député-maire de Rueil-Malmaison

Johanna Rolland, maire de Nantes, présidente de Nantes Métropole

Philippe Saurel, maire de Montpellier, président de Montpellier Méditerranée Métropole

 

En présence de Philippe Richert, président de l’Association des Régions de France (ARF)

 

10h50    Une nouvelle démocratie citoyenne ?

Renforcer la légitimité de la démocratie représentative. Développer la démocratie participative ? De nouvelles formes de gouvernance à inventer (conseils, internet, tirage au sort de citoyens…) ? Mettre en oeuvre des logiques horizontales, collaboratives de co-production ? Intercommunalités : une légitimité démocratique à développer ? Elire au suffrage universel direct les conseillers métropolitains ?

Nathalie Appéré, maire de Rennes, députée d’Ille-et-Vilaine

Loïc Blondiaux, chercheur, professeur à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne

Jean-Louis Fousseret, premier vice-président de France urbaine, maire de Besançon, président du Grand Besançon

Jean Rottner, maire de Mulhouse

Michel Roux, vice-président de la Métropole Aix-Marseille-Provence

 

En présence d’Estelle Grelier, secrétaire d’Etat chargée des Collectivités territoriales

 

12h00    Intervention de Manuel Valls, Premier ministre

12h30    Cocktail déjeunatoire

 

13h45    Une réelle autonomie financière des collectivités locales ?

Les contours d’une réelle autonomie de décision et d’action. Est-il acceptable de continuer de subir le remplacement de la fiscalité locale par des dotations ? La pleine maîtrise par les collectivités de leurs ressources : quel contour, quel mode opératoire ? Corrections des inégalités de charges, de ressources, d’effort fiscal, quelles priorités pour une péréquation renouvelée ? Observatoire de la gestion et des finances publiques, loi de financement spécifique : pourquoi il y a urgence.

Julien Bargeton, adjoint à la maire de Paris chargé des questions financières

Jean-Claude Boulard, sénateur de la Sarthe, maire du Mans, président de Le Mans Métropole

Caroline Cayeux, présidente de l’association Villes de France

Philippe Laurent, secrétaire général de l’Association des Maires de France

Charles-Eric Lemaignen, président de l’Assemblée des Communautés de France

François Rebsamen, maire de Dijon, président du Grand Dijon

 

15h00    Présentation du manifeste de France urbaine

Par Jean-Luc Moudenc, Jean-Louis Fousseret, André Rossinot, secrétaire général de France urbaine, président de la métropole du Grand Nancy  et François Rebsamen

 

Rendez-vous le 22 septembre à l’Hôtel de Ville de Paris !

Date: Jeudi, 15 septembre, 2016

Lancement du « Lab périurbain » : France urbaine partenaire

jeu, 15/09/2016 - 16:27

Le ministère de l’Aménagement du territoire, de la Ruralité et des Collectivités territoriales vient de lancer le « Lab périurbain », dont France urbaine est partenaire. Un « Prix de l’innovation périurbaine » a été créé à cet effet, avec des critères prédéfinis (localisation périurbaine, caractère innovant des actions menées, etc.). La date limite pour enregistrer les candidatures sur le site a été fixée au 30 septembre 2016.

Le Prix devrait être décerné lors de la « Semaine de l’innovation publique », qui aura lieu cette année du 14 au 20 novembre. Les lauréats seront choisis par un jury, présidé par Frédéric Bonnet, Grand prix de l’urbanisme 2014, qui rassemblera des personnalités et experts.

Cinq projets seront récompensés, à hauteur de 10 000 euros chacun, dans les catégories suivantes :

- vivre ensemble, cohésion sociale et culture ;
- mobilités, services au public et outils numériques ;
- usages des sols, modes d’habiter et transition écologique ;
- emploi, développement économique et modes de travail ;
- gouvernance, démocratie locale et participation citoyenne.

Demandes d’information ou transmission des références de porteurs de projet auprès du Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET), Bureau de la prospective et des études, Direction des stratégies territoriales

Site internet de référence

Contacts : Florian Muzard, Catherine Pilon, tél : 01 85 58 60 00 mél : labperiurbain@cget.gouv.fr

 

Date: Jeudi, 15 septembre, 2016

Logement social : le FNAP, présidé par Emmanuel Couet, dégage 232 millions d'euros pour la fin de 2016

jeu, 15/09/2016 - 15:22

Installé fin août par la ministre du Logement et de l’Habitat durable, Emmanuelle Cosse, le Fonds national des aides à la pierre (FNAP) s'est mis au travail à un rythme accéléré. Son conseil d'administration s'est à nouveau réuni le 7 septembre 2016, avec plusieurs décisions importantes à la clé. La principale concerne la programmation du financement des logements sociaux jusqu'à la fin de l’année 2016. Le FNAP et son président, Emmanuel Couet, président de Rennes Métropole, ont ainsi décidé d'ouvrir un montant d'autorisations d'engagement (AE) de 232 millions d'euros pour la fin de l’exercice en cours. Cela correspond au solde des autorisations déjà déléguées aux régions au premier semestre.

Par ailleurs, et afin de préparer la programmation 2017 qui devrait être adoptée fin novembre, il a été décidé de réunir les membres du Fonds sous forme de groupes de travail thématiques, sur les principes et déterminants de la programmation des aides à la pierre. Ces groupes, auxquels participera France urbaine, aborderont en particulier la question du nombre, de la catégorie de financement et de la répartition entre les territoires des logements à programmer. Il sera aussi question des modalités de financement des logements programmés et de la détermination des enveloppes à déléguer aux territoires.

Enfin, signalons que le conseil d'administration a adopté les conditions de lancement d'un dispositif d'intermédiation locative, afin d’inciter à la création de logements sociaux dans les communes carencées en la matière, au titre de la loi SRU.

Il s'agit, en l'espèce, de définir les critères permettant de bénéficier localement des crédits du FNAP et de préciser la répartition régionale des 3,5 millions d'euros prévus par la loi de finances pour 2016. Il est à noter que les opérateurs souhaitant mobiliser les crédits du Fonds, pour louer des logements privés à des familles aux revenus modestes dans les communes carencées, devront signer une convention avec l'Etat et associer autant que possible la(es) commune(s) concernée(s).

Date: Jeudi, 15 septembre, 2016

André Rossinot et Philippe Saurel ont rencontré Marisol Touraine, ministre des Affaires sociales et de la Santé

jeu, 15/09/2016 - 15:10
Date: Jeudi, 15 septembre, 2016

Les deux co-présidents de la commission « Santé » de France urbaine, André Rossinot, président de la Métropole du Grand Nancy, secrétaire général de France urbaine et Philippe Saurel, maire de Montpellier, président de Montpellier Méditerranée Métropole, ont rencontré, le 6 septembre 2016, la ministre des Affaires sociales et de la Santé, Marisol Touraine.

Cet entretien, sollicité par France urbaine depuis plusieurs mois, a été l’occasion de défendre une vision collaborative, ouverte et partenariale des politiques locales et nationales de santé, en particulier dans le cadre des nouveaux Groupements hospitaliers de territoire (GHT) en vigueur depuis le 1er juillet dernier, mais aussi des futurs Conseils territoriaux de santé, territoires de démocratie sanitaire et zones de schémas régionaux de santé introduits par la loi du 26 janvier 2016 « de modernisation du système de santé ».

Le rôle stratégique des élus a été rappelé, notamment dans le cadre de la lutte contre les déserts médicaux observés en milieu urbain, périurbain et rural, mais aussi dans le cadre des co-financements apportés par les collectivités, dans le soutien aux maisons de santé et autres équipements structurants. La ministre a rappelé, à ce sujet, qu’il existait aujourd’hui  environ 1 000 maisons de santé sur le territoire, avec un objectif de 1 200 l’an prochain.

André Rossinot a insisté sur les relations à améliorer et à fluidifier entre les élus - en particulier des métropoles - et les Agences régionales de santé (ARS), dont les modes de fonctionnement varient significativement d’un territoire à l’autre, ce à quoi Marisol Touraine a répondu que des efforts de pédagogie restaient effectivement à mener, auprès de certaines administrations. « C’est un paquebot » a admis la ministre, pour évoquer les lourdeurs auxquelles elle devait parfois faire face.

Philippe Saurel a mis l’accent sur l’importance des enjeux de santé dans le cadre du « Pacte Etat-métropoles » signé le 6 juillet 2016, l’offre sanitaire et la recherche médicale étant de puissants vecteurs d’attractivité et de rayonnement pour la métropole montpelliéraine, tant au niveau national qu’international, autour du projet « Montpellier, Capital Santé ».

Enfin, il a été annoncé à la ministre qu’un rapprochement entre la commission « Santé » de France urbaine et le groupe de travail sur la Santé de l’Association des Maires de France était en cours, au service de la solidarité entre les territoires.

 

Ici la Note préparatoire à l’entretien ministériel

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A Aix-en-Provence : « Thecamp », un lieu d’intelligence collective

jeu, 15/09/2016 - 15:03
Date: Jeudi, 15 septembre, 2016

Projet majeur en cours de développement à Aix-en-Provence, « Thecamp » est destiné à hisser la collectivité au sommet des villes qui font des nouvelles technologies, une priorité économique, sociale et environnementale.

Un campus de nouvelle génération

Il s’agit d’un campus international de prospective, d’innovation et de formation dédié à la ville de demain et qui a vocation à devenir une référence européenne et mondiale sur les problématiques de la ville intelligente (smart city).

Projet collectif d’intérêt général, il s’appuie sur des partenaires fondateurs publics et privés, dont Frédéric Chevalier, entrepreneur aixois, président-fondateur du Groupe HighCo en est l’initiateur.

Ce dernier a investi personnellement 12 millions d'euros pour amorcer le projet. Les collectivités, des banques, des groupes industriels (Cisco, Sodexo, Vinci, CMA-CGM, Accor...) et le ministère des Finances dans le cadre du « Label French Tech », ont abondé le budget avec un total de 81 millions d'euros : 36 millions pour l'investissement immobilier, 45 millions pour le fonctionnement de l'université.

« Thecamp » ouvrira ses portes à la rentrée 2017 sur un terrain de 7 hectares dans la zone du Technopôle de l’Environnement Arbois-Méditerranée. L’architecte, Corinne Vezzoni, a prévu 13 cylindres transparents rythmés de plusieurs patios végétalisés. Sur une surface de 12 000 m², 4 500 m² seront destinés aux startups ainsi qu’à la formation et 7 000 m² dédiés à des hébergements pour les publics accueillis, soit 250 chambres.

150 salariés y travailleront et en 5 ans les startups “incubées et accélérées“ devraient créer plus de 2 000 d’emplois dans des secteurs stratégiques, tels que la mobilité, l’environnement, l’énergie, la démocratie locale, la santé, l’éducation,..). Elles pourront expérimenter leurs prototypes et projets dans des zones pilotes.

La gouvernance de « Thecamp » comprendra un Comité d’orientation, présidé par Jean-Paul Bailly, président d’honneur du Groupe La Poste, un Comité de direction présidé par Frédéric Chevalier et un Comité de pilotage, composé des partenaires fondateurs publics et privés, ainsi que des partenaires associés (partenaires d’expérimentations, startups, pôles de compétitivité).

Penser les usages urbains de demain

Les technologies numériques concourent à la création de villes intelligentes. Le but est de créer des réseaux d’informations assurant une meilleure gestion de la ville. Cela peut permettre à une ville, par exemple, d’optimiser l’irrigation des parcs, l’éclairage public ou le ramassage des ordures, des capteurs permettant de déclencher une alarme lorsque les poubelles sont presque remplies.

Pour leur part, les riverains peuvent détecter les places de parking libres les plus proches, surveiller le niveau de pollution de leur quartier ou être informés en temps réel de l’ensemble des modifications relatives à leurs pratiques quotidiennes (embouteillage, accident, etc.).

Les conditions de création et d’innovation sont favorisées en rendant possible les interactions entre des populations de profils et d’expériences différentes : étudiants en design, en marketing, en communication, ingénieurs, codeurs, médecins, diplômés d’écoles de commerce… mais aussi des cadres du secteur public et privé, des entrepreneurs et des experts de rang mondial.

Ces populations viendront vivre et travailler sur ce campus d’Aix-en-Provence, pendant des périodes courtes et intenses, pour imaginer et expérimenter les solutions qui rendront la ville du futur plus durable, plus équitable et plus humaine.

smart city ville intelligente Startup innovations

L’enseignement supérieur à l’heure du pragmatisme

jeu, 15/09/2016 - 14:52
Date: Jeudi, 15 septembre, 2016

Un séminaire sur la gouvernance locale de l’enseignement supérieur à l’heure des bouleversements territoriaux que connaissent les collectivités s’est tenu le 13 septembre 2016 dans les locaux de la Conférence des Présidents d’Université (CPU).

Un séminaire pour clore un cycle

Organisé par le réseau des collectivités Enseignement supérieur et recherche (ESR) - France urbaine, AdCF, AVUF, FNAU, avec la CPU, CCI France et le soutien de la Caisse des dépôts - ce séminaire était le dernier d’un cycle qui s’est déroulé sur deux années et qui a réuni élus et techniciens membres des associations d’élus partenaires, ainsi qu’un nombre croissant d’universitaires et de représentants d’autres échelons territoriaux ou nationaux.

Ils ont permis d’approfondir les problématiques identifiées lors d’un premier séminaire fondateur à la Caisse des dépôts en février 2014 et ont porté sur : innovation, transfert, écosystèmes, le 1er octobre 2014 ; les collectivités et campus de demain, patrimoine universitaire, usages, urbanité, maitrises d'ouvrages, le 22 janvier 2015 ; les assises de l’enseignement supérieur, le 8 avril 2015 ; la place du campus et de l’étudiant dans la ville, les 25 et 26 novembre 2015 ; les assises de l’habitat étudiant, le 3 février 2016.

Leur déroulement et leurs conclusions principales seront regroupés au sein d’un ouvrage qui devrait être publié dans le courant du mois de novembre 2016.

L’enjeu de la réorganisation territoriale

Le dernier séminaire, intitulé « Schémas d’enseignement supérieur et de recherche : un enjeu à partager », avait pour objet d’examiner les dernières réformes de l’ESR et territoriales (loi sur l’ESR dite « Fioraso » en 2013, loi “MAPTAM“ en 2014, lois nouvelles régions et “NOTRe“ en 2015) et la manière dont elles sont venues bouleverser l’organisation des collectivités en forçant ces dernières à repenser leur compétence au niveau d’un territoire beaucoup plus vaste.

C’est ainsi que Romain Pierronnet, élu en charge du Numérique et de la Vie Etudiante de la ville de Nancy et de la Métropole du Grand Nancy et auteur avec Sophie Lafon d’un article universitaire intitulé : « Recherche et enseignement supérieur : plus de place pour les collectivités ? », est venu peindre le tableau des évolutions récentes des relations entre collectivités et établissements d’enseignement supérieur et remarquer que plutôt que de disparation de l’Etat de la compétence ESR il constatait une reconfiguration des outils de l’Etat, passé à un gouvernement à distance par le biais du pilotage des labels et des appels à projets (PIA, Campus…).

Des représentants de l’Etat, du Commissariat général à l’égalité des territoires (CGET), de plusieurs régions (Grand Est et Centre-Val-de-Loire), de plusieurs universités (Bordeaux, Franche-Comté, La Rochelle), de plusieurs agglomérations (Bordeaux, Grenoble, La Rochelle), d’agences d’urbanisme et de chambres consulaires, se sont succédé pour décrire la manière dont ils s’inscrivent, tant dans la construction que dans la mise en œuvre des schémas à tous les niveaux : de la StraNES (stratégie nationale de l’enseignement supérieur) aux schémas locaux de l’enseignement supérieur et de l’innovation (SLESRI), en tenant à présent compte des schémas régionaux de développement économique, d’innovation et d’internationalisation (SRDEII) et du filigrane des appels à projet multiples. Les évolutions législatives récentes ont aussi ouvert de nouveaux leviers, tels la formation professionnelle par la loi “NOTRe“ ou les SRESRI qui ont pu nourrir les volets ESR des Contrats de plan Etat-région (CPER).

La démarche comme objectif

Les contextes nationaux et locaux s’additionnant, les intervenants se sont prononcés pour un fonctionnement articulé autour d’un pragmatisme qui oblige à une mise en commun des objectifs à plusieurs. La démarche du travail co-construit semble ainsi l’emporter localement sur la formalisation de documents qui resteraient vides de fond,  quand bien même la contractualisation permet d’enclencher des logiques de différenciation d’un territoire à l’autre.

Conclu conjointement par Anne Besnier, vice-présidente de la région Centre-Val-de- Loire, vice-présidente de l’Association des régions de France, Claus Habfast, vice-président de Grenoble-Alpes-Métropole, pour les associations d’élus et Khaled Bouabdallah, président de l'université de Lyon, vice-président de la CPU, le séminaire a permis de prendre acte des relations nouvelles et du désir de complémentarité dans l’action attendu par les acteurs locaux de l’ESR.

ESR vie étudiante AVUF CPU CDC CCI France MAPTAM NOTRe numérique PIA campus

Filière emballages : rejet du projet de cahier des charges

jeu, 15/09/2016 - 14:33
Date: Jeudi, 15 septembre, 2016

Alors que la plate-forme des associations de collectivités locales sur les déchets, à laquelle participe France urbaine, avait à plusieurs reprises affirmé les insuffisances du projet de cahier des charges pour la filière emballages, notamment en matière de financement, au détriment des collectivités locales en charge de la collecte et du traitement des déchets et demandé une nette revalorisation de l’enveloppe prévue, la commission des filières REP (responsabilité élargie du producteur) a rejeté, le 9 septembre, ce projet de cahier des charges proposé par le ministère chargé de l’Environnement.

La plupart des représentants des collectivités, des opérateurs et des ONG se sont en effet opposés aux conditions de financement de recyclage des emballages pour la période 2018-2022, au motif qu’elles ne respectent pas le cadre juridique de la REP et ne permettront pas d’atteindre les objectifs de recyclage - rappelons que ceux-ci s’établissent à 75 % dans la loi transition énergétique et croissance verte - ni d’assurer l’extension du recyclage à tous les emballages plastiques instituée par cette même loi, sauf à augmenter les impôts locaux, ce que les associations de collectivités locales se refusent à envisager.

France urbaine s’associe, aux côtés des autres associations représentatives des collectivités compétentes en matière de gestion des déchets et membres de la plate-forme (AdCF, ARF, AMORCE et CNR), aux demandes formulées dans le communiqué de presse qui a été diffusé, appelant le gouvernement, dans son arbitrage, à revoir à la hausse le financement du recyclage des emballages par leurs producteurs

déchets REP

Energie : deux auditions de France urbaine par la CRE

jeu, 15/09/2016 - 14:23
Date: Jeudi, 15 septembre, 2016

Le dialogue avec la Commission de régulation de l’énergie (CRE), institution chargée de veiller au bon fonctionnement des marchés de l’électricité et du gaz et, notamment, de fixer les prix de ces énergies, était souhaité de longue date par les collectivités membres de France urbaine.

Faisant suite à une audition de deux commissaires de la CRE lors de la dernière réunion de la commission « Développement durable et Transition énergétique », le 15 juin 2016, la CRE a invité France urbaine à deux auditions durant le mois de septembre.

La première a eu lieu le 5 septembre sur le thème des données dont les territoires ont besoin pour mener à bien leurs politiques en matière d’énergie-climat. Jean-Patrick Masson, adjoint au maire de Dijon, vice-président de la communauté urbaine du Grand Dijon, a repris les grands axes de la contribution résultant du travail commun mené par huit associations (France urbaine, AdCF, ARF, Amorce, Flame, Rare, Fnau et Atmo France) à l’occasion de la concertation sur l’élaboration du décret d’application de l’article 179 de la loi sur la transition énergétique et la croissance verte, portant sur les données à fournir par les opérateurs d’énergie aux territoires en charge des politiques énergie et climat.

Il a notamment insisté sur la nécessité de prévoir une instance souple de mutualisation de ces données au plan national et a plaidé pour que le secteur pétrolier effectue de réels efforts pour la communication de données aux territoires, ce secteur étant très en retard sur ce plan.

La seconde audition se tiendra le 21 septembre et portera sur le Tarif d’utilisation des réseaux publics d’électricité (Turpe). France urbaine y sera à nouveau représentée par Jean-Patrick Masson.   

énergie Transition énergétique climat territoires Turpe

Jean-Luc Moudenc a rencontré Thierry Repentin

jeu, 08/09/2016 - 17:15

Jean-Luc Moudenc a rencontré le 31 août Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (Cnauf) et délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat, concernant la mission qui lui a été confiée pour la création d’une société foncière publique début 2017, via un amendement qui devrait être intégré dans le projet de loi « Egalité et citoyenneté ». Le président de France urbaine a insisté pour que Foncière solidaire (nom qu’elle devrait prendre) inscrive ses interventions en complémentarité des outils existants sur les territoires, notamment les établissements publics fonciers locaux (EPFL) mais aussi les établissements publics fonciers d’Etat. Le sujet a par ailleurs été évoqué le 7 septembre lors de la rencontre entre le président de France urbaine et Emmanuelle Cosse (voir article Jean-Luc Moudenc et André Rossinot ont rencontré Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l’habitat durable).

Date: Jeudi, 8 septembre, 2016foncier mixité sociale EPFL

Jean-Luc Moudenc et André Rossinot ont rencontré Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l’habitat durable

jeu, 08/09/2016 - 17:08

Une délégation de France urbaine, composée de son président, Jean-Luc Moudenc, maire de Toulouse et président de Toulouse Métropole et de son secrétaire général, André Rossinot, président de la métropole du Grand Nancy ont rencontré, mercredi 7 septembre, Emmanuelle Cosse, ministre du logement et de l’habitat durable. L’occasion notamment de revenir sur les contenus et objectifs du projet de loi « Egalité et citoyenneté », qui, après un examen en séance plénière à l’Assemblée nationale en juillet, devrait arriver prochainement pour discussion au Sénat, selon la procédure accélérée.

Le président de France urbaine a attiré l’attention de la ministre sur la difficulté pour nombre d’agglomérations et métropoles de respecter, d’ici 2025, l’objectif de 25% de logements sociaux (loi Duflot 1 du 18 janvier 2013), sachant que ce seuil oblige certaines communes à consacrer, à cet horizon, l’essentiel de leur production de logements à du logement social. Emmanuelle Cosse a pris note de cette remarque, précisant que les conventions de mixité urbaine portaient progressivement leurs fruits et que des efforts collectifs devaient être faits dans les périodes triennales prévues à cet effet. Elle a reconnu que, sur certains territoires en déprise économique et démographique, il convenait d’adapter l’effort de construction afin d’éviter les phénomènes de vacance constatés.

Dans le cadre du récent pacte Etat/métropoles, il a été convenu de rechercher les voies et moyens de travailler sur les enjeux de logement et d’habitat : France urbaine a, à nouveau, demandé à ce que les métropoles puissent signer les conventions d’utilité sociale (CUS) avec les organismes HLM, au nom de l’Etat et au titre de la délégation. La ministre s’est montrée ouverte à cette perspective, sous réserve des débats qui auront lieu au Sénat. Dans tous les cas, France urbaine et l’AdCF déposeront un amendement au Sénat en ce sens.

Jean-Luc Moudenc est revenu, par ailleurs, sur la rencontre, le 31 août, avec Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (Cnauf) et délégué interministériel à la mixité sociale dans l'habitat, concernant la mission qui lui a été confiée pour la création d’une société foncière publique début 2017, via un amendement qui devrait être intégré dans le projet de loi « Egalité et citoyenneté » (voir article Jean-Luc Moudenc a rencontré Thierry Repentin). À ce sujet, la ministre a rassuré, en indiquant qu’il s’agissait d’un outil supplémentaire visant, en lien étroit avec les élus, à atteindre des objectifs communs, à savoir la maîtrise du foncier et la construction de logements, en particulier sur les territoires les plus tendus. France urbaine a, à ce titre, demandé de pouvoir officiellement siéger au conseil d’administration de la nouvelle entité.

En outre, la ministre, répondant à des demandes répétées des associations du bloc local dont France urbaine, a souhaité pouvoir faire toute la transparence, en lien avec les services de Bercy, sur le montant exact des exonérations de TFPB, dont bénéficient les bailleurs sociaux, dans les nouveaux quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV). La loi de finances 2017 pourrait être un véhicule adapté pour revoir le dispositif d’exonération actuel, en renforçant les contreparties : France urbaine doit être consultée dans les prochaines semaines sur ce dossier sensible.

Autres points importants évoqués, lors de cet échange, la « grenellisation » des PLU, Emmanuelle Cosse a rappelé l’échéance de fin 2020, qui correspond à une date butoir qu’elle juge nécessaire et pertinente pour mettre les territoires et leurs acteurs en mouvement. Elle se montre, en revanche, ouverte au report du délai intermédiaire du 27 mars 2017 au 31 décembre de la même année, pour l’organisation du débat général sur le PADD. La question de l’ingénierie des territoires, notamment pour préparer ces documents de planification, dans le contexte de la réforme territoriale, a été rappelée par les participants, afin de lutter efficacement contre les inégalités. La ministre a mis l’accent sur la nécessaire (re)qualification des agents en directions départementales déconcentrées (DDT), sur les enjeux d’aménagement et de conseil aux territoires, dans leur diversité.

André Rossinot a conclu les échanges, en mettant en avant les liens à renforcer à l’avenir entre politiques - locales et nationales - de l’habitat et de santé, au service des territoires urbains, périurbains et ruraux

Date: Jeudi, 8 septembre, 2016

Rendez-vous le 22 septembre à la Conférence des Villes, Inscrivez-vous !

jeu, 08/09/2016 - 16:53

Plus que deux semaines avant la Conférence des Villes du 22 septembre, première édition sous la marque France urbaine, et la liste des participants se précise : maires, présidents de métropoles et de grandes agglomérations, présidents d’associations d’élus, membres du gouvernement et de la société civile participeront aux débats.

Il est encore temps de s’inscrire en ligne sur le site www.conferencedesvilles.com où vous retrouverez le programme détaillé ainsi que le noms des intervenants participant à l’événement politique majeur de la rentrée.

Date: Jeudi, 8 septembre, 2016

Un vade-mecum pour accompagner la création de Conseils de développement

jeu, 08/09/2016 - 16:50
Date: Jeudi, 8 septembre, 2016

La Coordination nationale des Conseils de développement lance un vade-mecum destiné à accompagner les élus, services et plus généralement les acteurs locaux, dans la mise en œuvre des dispositions des lois NOTRe et MAPTAM relatives aux Conseils de développement.

En s’appuyant sur la diversité des expériences acquises depuis plus de 15 ans, le vade-mecum apporte des précisions, recommandations ou suggestions sur les missions, la mise en place, l’organisation, le fonctionnement, l’accompagnement et la formation des Conseils de développement, à adapter au contexte spécifique à chaque territoire.

Pour en savoir plus c'est ici

CNCD

En marge de la Conférence des Villes : « Petite et grande couronnes : quel accompagnement aux changements institutionnels ? »

jeu, 08/09/2016 - 16:45
Date: Jeudi, 8 septembre, 2016

La naissance de la Métropole du Grand Paris au 1er janvier 2016 et la mise en œuvre du schéma régional de coopération intercommunale (SRCI) constituent pour les territoires de petite et grande couronnes un changement institutionnel majeur. Dans ce contexte de profondes mutations, comment les associations d’élus peuvent-elles de manière coordonnée et complémentaire apporter un accompagnement renouvelé à ces collectivités ?

Afin de répondre à cette question, France urbaine a souhaité, en partenariat avec l’Assemblée des communautés de France (AdCF) et avec le soutien de la Caisse des Dépôts, réaliser une enquête auprès des acteurs politiques et administratifs franciliens. L’objectif : identifier leurs besoins et leurs contraintes pour construire ensemble une offre répondant à leurs attentes et un plan d’action adapté à leurs priorités.

Réalisée entre octobre 2015 et juin 2016 par quatre élèves du master « Stratégies territoriales et urbaines » de l’Ecole urbaine de Sciences Po, cette étude a permis d’interroger soixante-cinq acteurs politiques et administratifs de l’unité urbaine de Paris, et dessiner avec eux les contours d’une offre associative renouvelée au service des territoires.

Cette étude fera l’objet d’une restitution le 22 septembre 2016, suite à la clôture de la Conférence des Villes, en  présence de Denis Badré, vice-président de l’établissement public territorial (EPT) Grand Paris Seine Ouest, et de Julien Bargeton, adjoint au maire de Paris, co-présidents du collège des collectivités franciliennes de France urbaine.

En partenariat avec l’Assemblée des communautés de France (AdCF), pourront également être présentés les premiers résultats de l’étude confiée par l’AdCF à l’Executive master de l’Ecole urbaine de Sciences-Po portant sur la gouvernance de la métropole et l’articulation des échelles institutionnelles.

Inscriptions par mail à l’adresse suivante : l.faure@franceurbaine.org

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Les XXIèmes assises de l’AFIGESE

jeu, 08/09/2016 - 15:38
Date: Jeudi, 8 septembre, 2016

Les XXIèmes assises de la fonction financière, du contrôle de gestion et de l’évaluation des politiques publiques se dérouleront du 21 au 23 septembre au centre des congrès de Nancy. Ces journées permettront de débattre de la question suivante « Quels new deals pour le secteur public local ? » à travers 6 ateliers thématiques, 5 forums, et une table ronde d’expert.

France urbaine, qui entretient une étroite collaboration avec l’AFIGESE, sera représentée et reviendra notamment sur le partenariat avec le groupe de travail « fiscalité et dotations » dans l’espace dédié le 22 septembre 2016 de 16h30 à 18h.

Plus d’informations en cliquant ici

politiques publiques évaluation dotations

Rencontre nationale Etat – collectivités territoriales : tous les territoires mobilisés contre la radicalisation

jeu, 08/09/2016 - 15:07
Date: Jeudi, 8 septembre, 2016

France urbaine est partie prenante d’une journée, organisée par l’Etat le 24 octobre 2016, destinée à mobiliser tous les acteurs locaux et nationaux et en particulier les maires autour des problématiques de radicalisation.

Cette journée correspond à la 49ème mesure du plan d’action contre la radicalisation et le terrorisme présenté le 9 mai dernier par le Premier ministre. Cette rencontre nationale Etat - collectivités territoriales aura lieu au centre des congrès de la Cité des Sciences et de l’Industrie, à Paris (inscription obligatoire). Elle s’articulera autour de différents ateliers thématiques comme la détection et le signalement, la prise en charge et l’accompagnement, l’action locale partenariale ou encore les expériences européennes.

Des invitations nominatives, ainsi qu’un ordre du jour détaillé, seront diffusés par mail le 12 septembre prochain auprès des élus de France urbaine. Compte tenu du mode de diffusion, surveillez vos spams !

radicalisation

Ouvrage collaboratif : « Comment réussir un projet de dématérialisation budgétaire et comptable dans une collectivité locale ? »

jeu, 08/09/2016 - 15:02
Date: Jeudi, 8 septembre, 2016

La dématérialisation de la chaine budgétaire et comptable s’inscrit désormais dans un cadre législatif imposant à la plupart des collectivités, grandes et moyennes, un délai de mise en œuvre précis. Le chantier doit être terminé dans les métropoles au 1er janvier 2017. De cette échéance, les métropoles se sont emparées : elles se sont associées pendant un an et demi au sein d’un groupe de travail orchestré par France urbaine. Celui-ci a constitué un lieu d’échanges et de bonnes pratiques afin de s’aider mutuellement à mettre en œuvre une dématérialisation qui ait du sens pour chacune des organisations et chacun des agents.

Parce que la richesse de ces travaux méritait d’être partagée et que le chantier de la dématérialisation budgétaire et comptable s’ouvre désormais aux autres catégories de collectivités territoriales, France urbaine, en partenariat avec la DGFIP publie un ouvrage collaboratif qui sera rendu public le 22 septembre lors de la 16ème Conférence des Villes.

Intitulé « Comment réussir un projet de dématérialisation budgétaire et comptable dans une collectivité locale ? », cet ouvrage regroupe, au fil de chapitres, les expériences et témoignages de ces grands témoins qui retracent les différentes étapes d’un projet de dématérialisation de son lancement à son bilan, sans oublier la nécessaire phase de communication. Des annexes abordent des points plus techniques comme la gestion électronique des documents ou l’urbanisation informatique.

Chacun, qu’il soit initié ou non, pourra ainsi y trouver des idées et des réponses à ses questions.

dématérialisation budget comptabilité dgfip

Rencontre autour de « l’humanisme numérique » à Nancy

jeu, 08/09/2016 - 14:53

La Métropole du Grand Nancy, présidée par André Rossinot, secrétaire général de France urbaine, organise les 29 et 30 septembre prochains deux journées de réflexion et de propositions sur le thème de « l’humanisme numérique ». Elle poursuit ainsi la démarche collaborative entamée avec les « Moments d’invention 2013 », et souhaite, à cette occasion, créer les conditions d’une contribution originale, ouverte et innovante au développement de la métropole.

La « révolution numérique » engagée depuis plus de trente ans connaît ces dernières années une accélération fulgurante qui modifie en profondeur nos usages quotidiens. Cette « révolution numérique » s’impose comme une nouvelle culture planétaire : le « numérique » n’est pas seulement l’outil efficace d’une audience élargie ; il change en profondeur notre rapport aux autres, notre conception même du savoir, du travail et de la production des richesses, notre rapport à la santé, notre mémoire, notre « traçabilité », nos libertés...

Les politiques publiques ont toute légitimité à accompagner cette transition sociétale et numérique en favorisant un égal accès aux services connectés pour tous, en garantissant un partage équitable des ressources et des communs, en soutenant les initiatives collaboratives et novatrices, en densifiant les liens et les échanges entre communautés d’acteurs publics et privés, en soutenant une politique fondée sur l’intelligence collective.

À l’heure où le Grand Nancy devient métropole, son projet consiste, davantage encore, à stimuler la réflexion collective sur les transformations technologiques et culturelles en cours et leurs conséquences sur les usages urbains et humains. En mettant en œuvre des « ateliers des possibles » ouverts aux acteurs de la cité, la métropole cherche à encourager la conception et l’expérimentation de scénarios pour de nouveaux usages urbains collectifs en lien avec les citoyens, les structures ou institutions du territoire.

Parmi les intervenants, notons la participation du philosophe Milad Doueihi, titulaire de la chaire d’humanisme numérique à l’université de Paris-Sorbonne, des entrepreneurs et chercheurs comme Emile Servan Schreiber, spécialiste de l’intelligence collective, à la tête d’une société de marchés prédictifs, hypermind.com.

Point fort des journées, les participants vont alimenter une box, espace composite, avec des textes, dessins,
 images fixes ou animées, sons, graffitis, véritable « carte » de la pensée collective. Elle sera nourrie également des contributions d’une équipe de 18 artistes composée de designers, graphistes, vidéastes, photographes, dj, compositeurs et plasticiens.

Date: Jeudi, 8 septembre, 2016 Fichier attachéTaille Programme1.1 Mo metropole humanisme innovation numérique

Un portrait financier consolidé des territoires urbains

jeu, 01/09/2016 - 17:16

44 milliards d'euros (soit 2 526 euros par habitant) sont mis en œuvre dans les 50 territoires urbains de plus de 150 000 habitants de la France (hors agglomération parisienne et outre-mer). Ce volume d'intervention est retracé dans 3 641 budgets locaux.

L'étude « La Banque Postale – France urbaine », qui sera rendue publique le 22 septembre lors de la 16ème Conférence des Villes, dresse un état des lieux financier des territoires urbains grâce à une analyse des budgets des 50 communautés et 1 653 communes qui en sont membres. Pour la première fois un lourd travail de double consolidation a été mené à bien : consolidation entre les budgets communaux et les budgets intercommunaux de l'ensemble des communes membres des groupements et consolidation entre 1 708 budgets principaux et 1 933 budgets annexes.

Parmi les nombreuses données originales que le lecteur pourra trouver dans l'étude, il y a, par exemple, la mesure du poids relatif des interventions communales et intercommunales dans les territoires urbains : en 2015, les dépenses ont été portées à hauteur de 57 % par les budgets communaux et à hauteur de 43 % par les budgets des communautés et des métropoles (dans dix de ces territoires les interventions intercommunales sont désormais supérieures aux interventions communales).

De même, est faite une mesure du poids relatif des budgets annexes : réduit à 2 % pour les interventions communales, il atteint 16 % pour les interventions intercommunales.

Cette première étude porte sur les comptes 2015 et 2014. Elle a vocation à être reconduite chaque année. Ainsi pourra-t-on voir dans quelle mesure les leviers mis en œuvre en 2015 par les exécutifs locaux pour faire face à la baisse des dotations, alors amorcée, permettent, ou non, de maintenir un niveau satisfaisant d'autofinancement alors que les effets de la baisse des dotations se cumulent année après année.

De même, c'est une prochaine livraison qui permettra d'intégrer les territoires urbains de l'agglomération parisienne, ce qui n'a pu être réalisé dans cette première édition du fait de la très profonde recomposition de la carte intercommunale francilienne actuellement en cours.

Date: Jeudi, 1 septembre, 2016

Un nouveau membre à France urbaine

jeu, 01/09/2016 - 17:05

France urbaine se réjouit de l’arrivée parmi ses membres de la Communauté intercommunale du Nord de la Réunion (CINOR), dont le président est Gérald Maillot.
 
Communauté de projets, la CINOR s’étend du littoral jusqu’au sommet des montagnes, et regroupe les communes de Saint-Denis, Sainte-Marie et Sainte-Suzanne, soit plus de 200 000 habitants. La CINOR s’est vu déléguer les compétences d’aménagement du territoire, développement économique, logement et cadre de vie, environnement, transports urbains et scolaires, auxquelles se sont rajoutées celles de la voirie d’intérêt communautaire, l’assainissement, la restauration scolaire, les affaires funéraires, les équipements.
 
La richesse de son territoire allie à la fois modernité, authenticité et tradition. S’étendant sur près de 29 000 hectares, ce territoire constitue un condensé de La Réunion.

Date: Jeudi, 1 septembre, 2016

J-20 avant la 16ème Conférence des Villes

jeu, 01/09/2016 - 16:59
Date: Jeudi, 1 septembre, 2016

C’est la rentrée. France urbaine prépare activement la 16ème édition de sa Conférence des Villes qui, à l’orée d’une élection majeure pour notre pays, prend une dimension particulière. Première édition depuis la naissance de France urbaine le 6 novembre 2015, la Conférence des Villes recevra, jeudi 22 septembre 2016, les principaux acteurs de l’action publique locale à l’Hôtel de Ville de Paris pour débattre des grands enjeux urbains.

Maires, présidents de métropoles et de grandes agglomérations, présidents d’associations d’élus, membres du gouvernement et de la société civile participeront aux débats portant sur l’alliance des territoires, la démocratie citoyenne et les finances locales. Ces trois thèmes alimenteront le manifeste « La Ville de demain » que les élus urbains présenteront à l’issue de la Conférence : des propositions à l’attention des candidats à l’élection présidentielle s’appuyant sur l’urbain pour une République des territoires.

En présence notamment de :

Jean-Luc Moudenc, président de France urbaine, maire de Toulouse, président de Toulouse Métropole,

François Baroin, président de l’Association des Maires de France,
Gilles Carrez, président de la commission des Finances de l’Assemblée nationale, député-maire du Perreux-sur-Marne, vice-président de la Métropole du Grand Paris ,
Gérard Collomb, sénateur-maire de Lyon, président de la Métropole du Grand Lyon,
Christian Estrosi, président de la Métropole Nice Côte d’Azur, président de la région PACA,
Jean-Louis Fousseret, premier vice-président de France urbaine, maire de Besançon, président du Grand Besançon,
Pierre-René Lemas, directeur général de la Caisse des Dépôts,
Patrick Ollier, président de la Métropole du Grand Paris, député-maire de Rueil-Malmaison,
Philippe Richert, président de l’Association des Régions de France,
Johanna Rolland, maire de Nantes, présidente de Nantes Métropole,
André Rossinot, secrétaire général de France urbaine, président de la Métropole du Grand Nancy,
Philippe Saurel, maire de Montpellier, président de Montpellier Méditerranée Métropole,
Catherine Vautrin, présidente de la communauté d’agglomération de Reims,

et de Manuel Valls, Premier ministre.

A cette occasion, France urbaine présentera de nouvelles publications. Elle lancera son nouveau trimestriel, France urbaine Magazine, un retour sur l’actualité des derniers mois comprenant un dossier central enrichi d’interviews. Elle publiera également sa lettre financière annuelle en partenariat avec la Banque Postale, un « portrait » financier de ses membres.

Rendez-vous sur le site www.conferencedesvilles.com pour s’inscrire et tout savoir du programme.

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